LE ROIL

Conditions d'utilisation

1. Introduction

Le site https://leroil.ca/ (ci-après le « Site ») est exploité par le ROIL (Réseau des organismes en itinérance de Laval). En accédant au Site, l’utilisateur (ci-après « l’Utilisateur ») accepte sans réserve les présentes conditions générales d’utilisation (CGU).

2. Informations légales

ROIL
151 Avenue Giroux
H7N 3H5 Laval, Canada
Téléphone : 450-490-7645
Courriel : info@leroil.ca

 

3. Objet du site

Le Site est un site vitrine présentant les activités, missions, services et initiatives du ROIL.

 

4. Utilisation du site

L’Utilisateur s’engage à utiliser le Site conformément aux lois applicables et à ne pas compromettre son bon fonctionnement, sa sécurité ou son accessibilité.

 

5. Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur le Site, incluant notamment les textes, images, logos, photographies et éléments graphiques, sont protégés par les lois applicables en matière de propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation non autorisée est interdite.

 

6. Formulaires

Formulaire de contact

Le Site propose un formulaire de contact permettant de collecter les informations suivantes :

  • Nom
  • Prénom
  • Adresse courriel
  • Téléphone
  • Sujet du message
  • Message
 

Infolettre

Le Site permet également l’inscription à une infolettre par le biais d’un formulaire demandant uniquement :

  • Adresse courriel

Les informations transmises via les formulaires sont utilisées afin de répondre aux demandes et, lorsque permis par la loi, pour des communications professionnelles, informatives ou promotionnelles.

 

7. Dons en ligne

Le Site contient un lien externe vers la plateforme de dons sécurisée Zeffy :


https://www.zeffy.com/fr-CA/donation-form/soutenez-reseau-des-organisme-en-itinerance-de-laval-roil-en-ce-mardi-je-donne

Les transactions effectuées sur cette plateforme sont soumises aux conditions d’utilisation et à la politique de confidentialité de Zeffy. Le ROIL n’est pas responsable des pratiques de confidentialité ou de gestion des données de cette plateforme tierce.

 

8. Cookies

Le Site utilise des cookies afin d’améliorer l’expérience utilisateur et d’analyser la fréquentation via Google Analytics. Une bannière de consentement permet à l’Utilisateur de gérer ses préférences lors de sa visite sur le Site.

 

9. Sécurité

Le Site utilise un protocole sécurisé HTTPS (SSL) afin de protéger les échanges de données entre l’Utilisateur et le Site.

 

10. Responsabilité

Le ROIL s’efforce de fournir des informations exactes et à jour, mais ne peut garantir l’exactitude complète ni la disponibilité continue du Site.

 

11. Modification des conditions

Le ROIL se réserve le droit de modifier les présentes conditions à tout moment. La version applicable est celle publiée sur le Site.

 

12. Droit applicable

Les présentes conditions sont régies par les lois en vigueur au Québec et au Canada.

 

13. Contact

Pour toute question relative aux présentes conditions :
info@leroil.ca